Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONTEVEL
Numéro de dépôt :
1175799
Date de dépôt :
20/03/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque FONTEVEL
Déposée le 20 mars 1981 par STE A. LEBEGUE ET Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FONTEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONTEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FONTEVEL est expirée depuis le 20 mars 1991.
STE A. LEBEGUE ET Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49